Assurance vie · PER · Article 83 / PERO · Homme clé
Épargne, retraite & protection du dirigeant
Cadres supérieurs, indépendants et dirigeants : préparez vos projets, votre retraite et une épargne à transmettre grâce à des solutions d’assurance adaptées. QIS, courtier en assurances, vous accompagne sur l’assurance vie, le PER assurantiel, la retraite collective et l’assurance homme clé.
Constituer un capital, préparer un projet ou organiser sa transmission : l’assurance vie peut répondre à plusieurs objectifs. Le choix du contrat, des supports et de la clause bénéficiaire doit correspondre à votre situation.
Nous examinons les frais, les modalités de retrait, les options de gestion et la répartition entre fonds en euros et unités de compte. La garantie éventuelle du fonds en euros s’apprécie selon les conditions du contrat. Les unités de compte présentent un risque de perte en capital.
Visuel d’illustration · Projets d’épargne et de retraite
Cadres supérieurs : une épargne adaptée à vos projets
Rémunération variable, primes, projets familiaux ou préparation de la retraite : vos besoins d’épargne évoluent avec votre parcours. QIS étudie les solutions d’assurance vie et de retraite assurantielle au regard de vos objectifs, de votre horizon et de votre besoin de disponibilité.
Notre accompagnement porte sur les contrats d’assurance : fonctionnement, supports proposés au contrat, frais, risques, garanties et modalités de retrait ou de sortie. Une éventuelle économie fiscale ne suffit pas à justifier un contrat ; ses contraintes doivent aussi correspondre à votre situation.
Définir votre objectif et votre capacité de versement.
Examiner vos contrats d’assurance vie et de retraite existants.
Distinguer l’épargne destinée à vos projets de celle consacrée à la retraite.
Choisir les supports proposés au contrat selon votre horizon et votre capacité à supporter une perte.
Assurance vie : préparer une épargne à donner à vos proches
Vous souhaitez, à terme, aider un enfant à financer un logement ou un autre projet ? L’assurance vie peut permettre de constituer une épargne destinée à être mobilisée ultérieurement. QIS vous explique le fonctionnement du contrat, ses frais, les risques de ses supports et ses conditions de rachat. Le choix dépend notamment du délai avant votre projet et de votre besoin de disponibilité.
La clause bénéficiaire d’une assurance vie organise le versement au décès ; elle ne réalise pas une donation de votre vivant. Pour donner une somme provenant d’une assurance vie, un rachat peut être envisagé avant la donation, sous réserve des conditions du contrat et de sa fiscalité. Le PER assurantiel est destiné à la retraite : un projet de donation ne constitue pas, à lui seul, un cas de déblocage anticipé.
QIS intervient sur le contrat d’assurance et la préparation de l’épargne. Le choix et la réalisation de la donation, les droits éventuels, les obligations déclaratives et les conséquences pour vos héritiers sont à valider avec votre notaire ou votre conseil juridique et fiscal.
Définir un montant d’épargne cible et une échéance.
Vérifier les conditions de rachat, les frais et les risques du contrat.
Conserver les ressources nécessaires à vos propres besoins et à votre retraite.
Faire valider la donation par votre notaire avant de la réaliser.
PER individuel assurantiel : préparer votre retraite
Le PER individuel sous forme de contrat d’assurance s’inscrit dans un horizon de long terme. L’épargne est en principe disponible à la retraite, avec des cas de déblocage anticipé prévus par la loi.
L’étude porte sur votre capacité d’épargne, votre horizon de départ, le niveau de risque des supports et les modalités de sortie en capital ou en rente selon l’origine des versements. La fiscalité à l’entrée et à la sortie doit être appréciée ensemble, au regard de votre situation.
Article 83 & PERO : la retraite collective
Le PER d’entreprise obligatoire (PERO) succède aux contrats « article 83 ». Il peut concerner tous les salariés ou certaines catégories définies selon des critères objectifs ; l’adhésion est obligatoire pour les salariés concernés.
Vous disposez déjà d’un article 83 ? Avant tout transfert, examinez les droits acquis, les frais et les garanties que vous pourriez perdre. Les droits issus de versements obligatoires relèvent en principe d’une sortie en rente ; leur transfert vers un PER ne les rend pas librement disponibles en capital.
Étudier les dispositifs existants et les catégories de bénéficiaires.
Comparer les cotisations, les frais et les modalités de gestion.
Vérifier les conditions de transfert et de liquidation des droits.
Homme clé : protéger la continuité de l’entreprise
Le décès ou l’invalidité d’un dirigeant, associé ou collaborateur essentiel peut fragiliser l’activité. L’assurance homme clé vise à protéger l’entreprise contre certaines conséquences financières de la disparition ou de l’indisponibilité de cette personne, selon les garanties souscrites.
L’entreprise est généralement bénéficiaire des prestations prévues. Le capital, les événements couverts, les franchises, exclusions et conditions d’acceptation doivent être examinés au contrat. Cette protection répond à un besoin de continuité d’activité, distinct de l’épargne et de la retraite personnelles.
Identifier les personnes dont dépend l’activité.
Évaluer le coût d’un remplacement et les conséquences sur l’exploitation.
Adapter les garanties et les montants à la réalité de l’entreprise.
Particuliers, cadres supérieurs, indépendants et dirigeants
Votre projet peut associer plusieurs besoins : constituer une épargne, préparer un revenu futur, organiser une transmission ou protéger l’entreprise. Nous commençons par distinguer les objectifs personnels de ceux de l’activité professionnelle.
Vos objectifs et votre horizon de placement.
Vos contrats actuels et votre besoin de disponibilité.
Votre situation professionnelle et familiale.
Votre tolérance au risque et votre capacité à supporter une perte.
Une étude claire avant toute décision
QIS intervient en qualité de courtier en assurances. Notre accompagnement porte sur les contrats d’assurance vie, de retraite et de prévoyance : analyse des besoins, présentation des caractéristiques, des risques, des coûts et des contraintes, puis conseil sur le contrat adapté après examen de votre situation. Il ne comprend pas une mission globale de conseil en gestion de patrimoine, ni la mise en place de montages juridiques ou fiscaux de donation.
Les unités de compte ne garantissent pas le capital investi. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Frais, garanties, exclusions, conditions d’indemnisation et disponibilité dépendent des contrats. La fiscalité dépend de votre situation et de la réglementation en vigueur.
La réponse dépend de votre objectif, de votre horizon et du besoin de disposer de votre épargne. L’assurance vie permet des retraits selon les conditions du contrat. Le PER assurantiel vise la retraite et comporte des contraintes de disponibilité. Les deux peuvent être complémentaires après une étude de votre situation.
Comment préparer une donation avec mon épargne ?
QIS peut vous accompagner dans la constitution d’une épargne au sein d’un contrat d’assurance vie et vous expliquer ses conditions de rachat. Une donation de somme d’argent pourra être envisagée après mobilisation des fonds, sous réserve du contrat et de la fiscalité applicable. La clause bénéficiaire concerne le décès. Votre notaire valide le cadre juridique et fiscal ainsi que les formalités de la donation.
L’article 83 existe-t-il encore ?
Les anciens contrats article 83 peuvent conserver des droits. Le PER d’entreprise obligatoire leur a succédé pour les nouveaux dispositifs. Un transfert nécessite d’examiner les conditions du contrat et les droits concernés ; il ne transforme pas automatiquement les versements obligatoires en épargne disponible en capital.
L’assurance homme clé protège-t-elle la famille du dirigeant ?
Elle vise les conséquences financières pour l’entreprise, généralement bénéficiaire du contrat. La protection des proches nécessite une étude distincte de la prévoyance personnelle et de la clause bénéficiaire des contrats concernés.
Mon capital est-il toujours garanti ?
Non. Les unités de compte comportent un risque de perte en capital. Pour un fonds en euros, les conditions et l’étendue de la garantie doivent être vérifiées dans le contrat, notamment au regard des frais.
Que préparer pour un premier échange ?
Vos objectifs, votre horizon, vos contrats actuels et une idée du montant que vous souhaitez consacrer au projet. Les documents personnels nécessaires seront demandés dans le cadre de l’étude, par un canal adapté.
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Une expertise métier
Un courtier en assurances pour vos contrats d’épargne, de retraite et de protection de l’entreprise.
